Dimanche 23 juillet 17 | 14:40:11 

 
         
  Secteur Hors de France > Textes Officiels (maj le 8/12/16)

 

Quelques Textes régissant l'enseignement à l'étranger

Instruction générale AEFE relative aux modalités de recrutement des personnels résidents.
(PDF, 483.9 Ko)

Circulaire AEFE relative aux modalités d'application des missions particulières - Enseignants du second degré et personnels d'éducation.
(PDF, 2.92 Mo)

Circulaire AEFE relative aux modalités de versement de la subvention relative aux décharges syndicales des personnels résidents, des personnels expatriés et des personnels de droit local de l'AEFE.
(PDF, 96 Ko)

Circulaire AEFE relative à l'obligation de service des personnels détachés dans les établissements scolaires relevant de I’AEFE.
(PDF, 1.9 Mo)

Circulaire AEFE relative à l'homologation des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de I’AEFE.
(PDF, 769.3 Ko)

Circulaire AEFE relative à l'organisation et fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de I’AEFE.
(PDF, 1.05 Mo)

Circulaire AEFE relative au calendrier de saisie des demandes de temps partiel de droit pour l'année scolaire 2014 - 2015
(PDF, 286.8 Ko)

Circulaire AEFE relative aux mutations des personnels enseignants détachés à l'AEFE - rentrée 2014
(PDF, 261.9 Ko)

Circulaire n° 18347 relative aux règles qui s’appliquent lorsqu’un agent bénéficie d’un changement de corps, soit par liste d’aptitude, soit à l’issue de réussite à un concours
(PDF, 55.5 Ko)

Circulaire n° 1894 relative à l'organisation et le fonctionnement des instances des EFE à l'étranger relevant de I'AEFE
(PDF, 279 Mo)

Circulaire n° 7917 relative à l'exercice des fonctions à temps partiel des personnels
(PDF, 3.48 Mo)

Droit syndical des contrats locaux
(PDF, 9 Ko)

Circulaire n°10/CM du 14 février 1985 relative à l'exercice du droit syndical à l'étranger par les agents de l'Etat
(PDF, 345 Ko)

Arrêté du 27 février 2007 relatif aux commissions consultatives paritaires centrales et locales à l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger
(PDF, 165 Ko)

Exemple de barèmes de contrats locaux
(PDF, 954 Ko)

 


 

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