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  Secteur Sports > Informations > Fiches techniques (maj le 10/04/11)

 

Les fiches techniques du Secteur Sports

  • Fiche n°6 : Avant projet de décret relatif à l'exercice des missions de conseillers techniques sportifs. (19 octobre 2004)
  • Fiche n°5 : Amendement portant sur l’arrêté fixant l’échelonnement  indiciaire applicable aux conseillers techniques et pédagogiques supérieurs (18 août 2003)
  • Fiche n°4 : Propositions d’amendements du SNEP/FSU au Projet de Statut particulier  des Conseillers Techniques et Pédagogiques Supérieurs... (18 août 2003)
  • Fiche n°3 : Décret d’application de l’article 43 Activités s’exerçant dans un environnement spécifique (15 mai 2003)
  • Fiche n°2 : Propositions d’amendements au projet  de loi concernant l’article 43 (15 mai 2003)
  • Fiche n°1 : Le reclassement dans le corps supérieur (14 février 2003)

 

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