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Métier -- Les textes règlementaires

Décret : Evaluation, attestation scolaire « savoir-nager »  Ce texte est dans le RLR.
Décret : Evaluation, attestation scolaire « savoir-nager » (décret n° 2015-847 du 9-7-2015) , publié au BO n° 30 du 23 juillet 2015
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=91203
Arrêté : Attestation scolaire « savoir-nager », arrêté du 9-7-2015 (contenu du test)  Ce texte est dans le RLR.
Ce test ne rend pas caduque le "test panique" défini par la circulaire n° 2000-075 du 31 mai 2000 reste ainsi une possibilité d'accès aux activités nautiques dans le cadre scolaire La circulaire natation de 2011 sera modifiée. Cette attestation scolaire du savoir nager" (ASSN) remplacera le 3è palier du savoir nager
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=91204
Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire  Ce texte est dans le RLR.
Hors-série n° 3 du 19 juin 2008 - Lettre de Xavier Darcos sur les nouveaux programmes pour l'école primaire - horaires des écoles maternelles et élémentaires (RLR : 514-4 - A. du 9-6-2008. JO du 17-6-2008) - programmes d'enseignement de l'école primaire (RLR : 514-4 - A. du 9-6-2008. JO du 17-6-2008)
http://www.education.gouv.fr/bo/2008/hs3/default.htm
Programmes d'enseignement de l'école primaire  Ce texte est dans le RLR.
Arrété du 25/01/02 . JO du 10/02/02 (PDF, 886 Ko) - Article 1 - Les programmes d’enseignement de l’école primaire sont fixés en annexe du présent arrêté. Article 2 - Les programmes de l’école primaire annexés au présent arrêté entrent en vigueur, à l’exception des dispositions concernant l’enseignement des langues vivantes étrangères ou régionales, selon le calendrier suivant : ...
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/primaire.pdf
Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques  Ce texte est dans le RLR.
Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 modifiée par la circulaire n°2000-075 du 31 mai 2000 - PDF, 219 Ko - L'école est le lieu d'acquisitions et de savoirs. Elle est ouverte sur le monde qui l'entoure. C'est pourquoi les enseignant(e)s organisent des activités à l'extérieur de l'école. En vue de faciliter la mise en oeuvre de ces sorties, la présente circulaire précise leurs objectifs pédagogiques et définit leurs conditions d'organisation afin de concilier compétences nouvelles, enrichissement de la vie d'écolier et sécurité.
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/CIR99136.pdf
Décret n° 2010-570 du 28 mai 2010 portant diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants  Ce texte est dans le RLR.
CHAPITRE IV : MODIFICATION DU DECRET N° 80 627 DU 4 AOUT 1980 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DES PROFESSEURS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE - L'article 5-3 du décret du 4 août 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° Le 3° du II est ainsi modifié : a) Les mots : « relevant du ministre chargé de l'éducation » sont remplacés par les mots : « ou privés sous contrat d'association » ; b) Les mots : « la date de clôture des inscriptions » sont remplacés par les mots : « la date de publication des résultats d'admissibilité » ; 2° Le 4° du II est remplacé par les dispositions suivantes : « 4° Les assistants d'éducation recrutés en application de l'article L. 916-1 du code de l'éducation, les maîtres d'internat et surveillants d'externat des établissements d'enseignement publics relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et les candidats ayant eu l'une de ces qualités pendant tout ou partie de la période comprise entre le 1er septembre de l'une des six dernières années scolaires et la date de publication des résultats d'admissibilité au concours. L'ensemble des candidats doit justifier de trois années de services publics et des titres ou diplômes requis pour la nomination des lauréats du concours externe ; »...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=6FBD134

Tous les textes sont classés par ordre déchronologique (du plus récent au plus ancien).
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