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Métier -- Les textes règlementaires

Bulletin Officiel n° 38 du 20 octobre 2011 : Sections Sportives Scolaires  Ce texte est dans le RLR.
La présente circulaire remplace les textes suivants : - circulaire n° 96-291 du 13 décembre 1996 relative aux sections sportives scolaires ; - charte des sections sportives scolaires du 13 juin 2002. Le sport est reconnu comme un moyen d'enrichissement physique, moral, culturel et intellectuel. Source de plaisir et d'accomplissement personnel, il contribue à la formation d'un citoyen cultivé, lucide, autonome et socialement éduqué.
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57926
Charte des sections sportives scolaires du 13/06/2002  Ce texte n'est plus ou pas dans le RLR.
RLR : 932-3 - (PDF, 36 Ko) - Les pratiques sportives, au même titre que les pratiques culturelles, contribuent à l'épanouissement du jeune et à son intégration sociale. Le sport est reconnu comme étant un moyen d'enrichissement physique mais aussi moral, culturel, intellectuel. Il est source de plaisir et d'accomplissement personnel. Il représente une contribution originale à la formation du citoyen, en particulier au sein de l'association sportive des établissements.
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/sectionsp2.pdf
Sections sportives scolaires  Ce texte n'est plus ou pas dans le RLR.
Circulaire 96-291 du 13 décembre 96 / B. 0. n° 47 du 26 décembre 1996 (PDF, 38 Ko) - La circulaire E.N. n° 95-244 du 7 novembre 1995, élaborée conjointement avec le ministère de la Jeunesse et des Sports, a retracé le cadre précis dans lequel s'inscrit désormais le sport de haut niveau et précisé le rôle du ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche vis-à-vis du suivi des élèves concernés. A côté de ce dispositif particulier, les sections sportives scolaires offrent, au sein du système éducatif, un autre champ de pratique approfondie d’activités sportives. La présente circulaire a pour objet d'en rappeler le sens et les modalités de mise en œuvre.
ftp://ftp2.snepfsu.net/snepfsu/texte/sectionsp.pdf

Tous les textes sont classés par ordre déchronologique (du plus récent au plus ancien).
Ce symbole signifie que le texte est dans le RLR. Ce symbole qu'il ne l'est plus ou pas.

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