Les textes

Note de service no 87-379 du 1er décembre 1987

(Education nationale : bureau DLC 18)
Texte adressé aux recteurs d'académie, au directeur de l'Union nationale du sport scolaire, aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Education nationale, aux inspecteurs pédagogiques régionaux d'éducation physique et sportive, aux chefs d'établissement d'enseignement du second degré et aux enseignants d'éducation physique et sportive.
Organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré
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Circulaire no 2002-130 du 25 avril 2002
(Jeunesse, Education nationale et Recherche : Enseignement scolaire)
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'éducation nationale.
Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée.
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Décret n°99-806 du 15 septembre 1999 modifiant le décret n° 71-618 du 16 juillet 1971 fixant les obligations de service hebdomadaire des personnels
d’enseignement des lycées et collèges agricoles et des établissements
d’enseignement agricole spécialisés de même niveau ainsi que des personnels
d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement relevant du
ministère de l’agriculture.
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Décret n°80-627 du 4 août 1980 relatif au statut particulier des professeurs
d’éducation physique et sportive.
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