Les textes
Note de service
no 87-379 du 1er
décembre 1987
(Education nationale : bureau DLC 18)
Texte adressé aux recteurs d'académie, au directeur de l'Union
nationale du sport scolaire, aux inspecteurs d'académie, directeurs
des services départementaux de l'Education nationale, aux inspecteurs
pédagogiques régionaux d'éducation physique et sportive, aux
chefs d'établissement d'enseignement du second degré et aux
enseignants d'éducation physique et sportive.
Organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements
du second degré
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Circulaire
no 2002-130 du 25 avril
2002
(Jeunesse, Education nationale et Recherche : Enseignement
scolaire)
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices
et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services
départementaux de l'éducation nationale.
Le sport scolaire à l'école, au collège et au lycée.
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Décret
n°99-806 du 15 septembre 1999 modifiant le décret n° 71-618
du 16 juillet
1971 fixant les obligations de service hebdomadaire des personnels
d’enseignement des lycées et collèges agricoles et des établissements
d’enseignement agricole spécialisés de même niveau ainsi que
des personnels
d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement
relevant du
ministère de l’agriculture.
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Décret
n°80-627 du 4 août 1980 relatif au statut particulier des professeurs
d’éducation physique et sportive.
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