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Secteur Sports
> Informations > Fiches techniques (maj
le
10/04/11)
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Les fiches techniques du Secteur Sports
- Fiche n°6 : Avant projet de décret relatif à l'exercice des
missions de conseillers techniques sportifs. (19 octobre
2004)
- Fiche n°5 : Amendement portant sur l’arrêté fixant l’échelonnement
indiciaire applicable aux conseillers techniques et pédagogiques
supérieurs (18 août 2003)
- Fiche n°4 : Propositions d’amendements du SNEP/FSU au Projet de Statut particulier
des Conseillers Techniques et Pédagogiques Supérieurs... (18
août 2003)
- Fiche n°3 : Décret d’application de l’article 43 Activités s’exerçant
dans un environnement spécifique (15 mai 2003)
- Fiche n°2 : Propositions d’amendements au projet de loi concernant l’article
43 (15 mai 2003)
- Fiche n°1 : Le reclassement dans le corps supérieur (14 février
2003)
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